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Les NFTs sont-ils soumis à des droits d’auteur ?

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Concernant les droits d’auteur des NFTs :

Certains NFTs sont soumis à des droits d’auteur et à la propriété intellectuelle, tandis que d’autres ne le sont pas. Il est donc essentiel de comprendre les implications légales avant de créer ou d’acheter des NFTs.

Respect des droits d’auteur

Pour certaines œuvres, la création et la vente d’actifs numériques sous forme de NFTs doivent respecter les droits d’auteur associés à l’œuvre si l’auteur ou les créateurs le décident. 

Par exemple, les créateurs de CryptoPunks (YugaLabs) ont maintenu le plein pouvoir sur leurs créations et ont même poursuivi en justice certains détenteurs (holdleurs) pour violation de droits d’auteur. Cela a entraîné des tensions entre les détenteurs de ces NFTs et les créateurs.

Propriété intellectuelle transférée

Cependant, dans certains cas, les créateurs de collections de NFTs, comme le Bored Ape Yacht Club, ont choisi de transférer intégralement la propriété intellectuelle à leurs détenteurs. Cela signifie que si vous possédez le NFT, vous avez le droit de réutiliser l’image de l’œuvre à votre guise, sans violer les droits d’auteur.

Il est donc crucial pour les créateurs et les acheteurs de NFTs de comprendre les conditions et les droits associés à chaque œuvre ou collection de NFTs avant de s’engager dans des transactions. Cela permet d’éviter les litiges juridiques et de garantir le respect des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. 

Il s’agit aussi d’une évolution de notre manière de percevoir les propriétés numériques qui doivent encore évoluer dans notre outillage juridique qui n’est pas encore à jour. Et qui sera sûrement légiféré dans les années suivantes.

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